Mentions légales

Propriétaire du site :

« Terre Fraternité-ADO » – Case 104 – Fort Neuf de Vincennes – Cours des Maréchaux – 75614 Paris Cedex 12. Par arrêté du ministre de l’intérieur et des outre-mer en date du 21 mai 2024, sont approuvées les modifications apportées au titre et aux statuts (1) de l’association dite « Association pour le développement des œuvres d’entraide dans l’armée », qui a été reconnue d’utilité publique par décret du 27 octobre 1939 et dont le siège est à Paris (75), et qui prend le titre de « Terre Fraternité – Association pour le développement des œuvres d’entraide dans l’armée », ou « Terre Fraternité-ADO » ou « TF-ADO ». 
SIRET : 784 313 546 00045

Responsable du site :

« Terre Fraternité-ADO »
Mail : courrier@terre-fraternite.fr

Avertissements :

  1. Les pages de ce site sont des œuvres qui appartiennent à leurs auteurs et sont protégées par les lois internationales sur les propriétés intellectuelles. Toute reproduction, même partielle, est interdite.
  2. Les informations publiées sur ce site ne sont données qu’à titre indicatif, sans aucune garantie implicite ou explicite. Toutes les informations publiées sur ce site peuvent contenir des erreurs typographiques et / ou techniques diverses. « Terre Fraternité-ADO » ne saurait en être tenue pour responsable.
  3. Les textes, programmes, marques, logos, images, noms, sons, vidéos et tous autres éléments constitutifs présents sur ce site restent l’entière propriété de leurs créateurs, déposants ou ayants droits respectifs.
  4. La consultation, l’enregistrement ou la reproduction des données de ce site ne donnent en aucun cas le droit d’effacer, de retirer ou de modifier les mentions de copyright figurant sur les éléments ou les sources de ce site.
  5. Les publications introduites dans certaines pages de ce site le sont sous l’entière responsabilité de leur auteur.
  6. Si une annonce, un message, une publication, etc., s’avérait contraire à la législation ou à l’esprit de ce site, il vous appartiendrait d’en informer « Terre Fraternité-ADO ».
  7. Les dommages et conséquences susceptibles de résulter de l’impossibilité d’accéder au site, de la consultation, du téléchargement, de l’utilisation des informations ou des données disponibles sur ce site ou liées par ce site, ne peuvent engager « Terre Fraternité-ADO ».
  8. « Terre Fraternité » ne saurait être tenue pour responsable du contenu des pages liées par ce site internet, ou de l’utilisation du contenu de ces pages.
  9. Conformément aux dispositions de la loi informatique et liberté du 06 janvier 1978, en particulier les articles 34 et 40, toute personne physique peut exercer son droit d’accès et de rectification auprès de « Terre Fraternité-ADO » par l’intermédiaire de son webmaster.
  10. « Terre Fraternité-ADO » s’engage à ne communiquer et/ou ne revendre à un tiers les informations nominatives éventuellement recueillies sur ce site sans accord préalable.